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Acceptation des conditions

Votre navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions. Si vous refusez ces termes, l’accès aux services n’est pas autorisé. Yphoradilom se réserve le droit de les modifier à tout moment.

Définitions

Des termes spécifiques sont employés afin de clarifier le sens juridique des présentes conditions.

« Site » : désigne l’ensemble des contenus et services accessibles via yphoradilom.com.

« Utilisateur » : toute personne accédant au site, à titre personnel ou professionnel.

« Accompagnement » : ensemble des prestations proposées pour développer l’expression littéraire.

« Données » : informations personnelles ou techniques collectées lors de l’usage.

Utilisation des services

Les utilisateurs s’engagent à utiliser le site dans le respect des obligations légales et à fournir des informations exactes.

Éligibilité

Le site est destiné aux personnes majeures. Toute utilisation par un mineur doit se faire sous la responsabilité d’un adulte.

Un contrôle d’âge peut être demandé.

Utilisateurs et responsabilités

Chaque utilisateur est responsable du respect des règles d’utilisation et de la confidentialité de ses informations.

Fournir des données exactes lors de l’inscription ou du contact.

Respecter les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.

Faire un usage approprié des espaces de discussion.

Ne pas entraver le bon fonctionnement du site.

Utilisations interdites

Certaines activités sont formellement prohibées sur le site.

Utilisation du site à des fins contraires à la législation en vigueur.

Transmission de contenus illicites, injurieux ou diffamatoires.

Usurpation de l’identité de tiers.

Détournement de fonctionnalités à des fins frauduleuses.

Tentatives d’accès non autorisé à des données confidentielles.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur yphoradilom.com, y compris textes, logos et visuels, sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être réutilisés ou reproduits sans accord écrit préalable.

Contenus utilisateur

Les textes envoyés restent la propriété de leur auteur tout en pouvant être modérés par Yphoradilom.

Droits sur vos contenus

En soumettant un texte, l’auteur accepte qu’il soit utilisé dans le cadre de l’accompagnement, sous réserve d’anonymat si demandé.

Confidentialité et RGPD

Yphoradilom applique le RGPD et veille à la sécurité et confidentialité de vos données, conformément à la législation en vigueur. Toute question est à adresser via le formulaire de contact.

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Limite de responsabilité

Yphoradilom n’offre aucune garantie sur la disponibilité permanente du site ni sur l’absence totale d’erreurs.

Mises en garde importantes

L’usage du site et de ses contenus se fait sous votre seule responsabilité. Nous vous invitons à vérifier la conformité des informations avec votre situation.

Limitation de responsabilité

Yphoradilom décline toute responsabilité en cas de préjudice indirect, dysfonctionnement ou mauvais usage du site.

Indemnisation

En cas de non-respect des conditions, l’utilisateur s’engage à indemniser Yphoradilom de toute conséquence éventuelle.

Règlement des litiges

En cas de différend, tout sera mis en œuvre pour une résolution amiable.

Arbitrage

Tout litige non résolu pourra être soumis à un médiateur ou à l’autorité compétente.

La procédure respecte les lois applicables en France.

Règlement en ligne des litiges

Conformément à la réglementation, une plateforme de résolution des litiges est disponible pour les utilisateurs de l’Union européenne.

Consultez la plateforme ODR

Divisibilité

Si une clause devenait nulle, les autres dispositions continueraient de s’appliquer pleinement.

Accord complet

Ce document constitue l’intégralité des accords entre Yphoradilom et l’utilisateur concernant l’accès au site.

Loi applicable et juridiction

Le droit français s’applique. Toute contestation relève des tribunaux du ressort de Yphoradilom.

Résiliation

Yphoradilom peut suspendre l’accès en cas de manquement grave aux présentes conditions ou à la loi.

Modifications

Yphoradilom se réserve le droit de modifier ses conditions d’utilisation à tout moment ; une notification sera faite sur le site.

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Les coordonnées de Yphoradilom sont à votre disposition pour toute demande relative à ces conditions.

Adresse email: content@yphoradilom.com

Téléphone: +33 1 44 45 66 87

Adresse: 41 Quai Fulchiron, 69005 Lyon France

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